Aller au contenu principal
Aller au pied de page
NOMMAY
25 °C, Ensoleillé
Vent: E de 11 km/h
Humidité: 36%
Auj
19/34 °C
Sam
20/35 °C
Dim
21/34 °C
Lun
18/33 °C
20 Grand'Rue 25600 NOMMAY
03 81 94 36 94
Nous contacter
À partager sur
:
VILLE DE NOMMAY
NOMMAY
Historique
Nommay en chiffres
Situation géographique
CADRE DE VIE
Associations
Commerces
Entreprises
Santé
Lignes de bus
COLLECTIVITÉS
Pays de Montbéliard Agglomération (PMA)
Conseil départemental
Conseil régional
ACTION MUNICIPALE
MAIRIE
Personnel communal
Conseil municipal de Nommay
PV du conseil municipal
Bulletin municipal
À VOTRE SERVICE
Police municipale
CCAS
Nouveaux arrivants
Locations communales
BÂTIMENTS COMMUNAUX
Salle J.Prévert
La Foyothèque
UTILE
ACTE D'ETAT CIVIL
Carte d'identité & Passeport
Permis de Conduire
Autorisation de publication Etat-Civil
DOCUMENTS
Carte grise
Permis perte de points
Permis de chasser
Recensement militaire
SÉCURITÉ
Numéros d'urgence
Opération Tranquillité Vacances
Prévention des cambriolages
URBANISME
Dépôt des dossiers d'urbanisme
Cadastre
Permis de construire
Déclaration préalable de travaux
PLU carte et réglementation
VIE QUOTIDIENNE
LA FOYOTHÈQUE
Agenda & Actions
ENFANCE
Ecole primaire
Accueil périscolaire
Cantine et menus
Centre de loisirs
Relais petite enfance
CULTURE & FÊTES
Agenda des manifestations
ENVIRONNEMENT
PROPRETÉ & DÉCHETS
Points de récupération
Collecte encombrants
Tri et déchets
DASRI
Déchetteries
QUALITÉ DE VIE
Ville accessible
Eau & Assainissement
À CONNAÎTRE
Réglementations
LIENS
EN LIGNE
Impôts
Paiement TIPI
Service Public
CONSEILS
Comment faire si...
JO
VIE SCOLAIRE
Ecole & restauration
LA FOYOTHÈQUE
MENUS CANTINE
FOY'INFOS
DEMARCHES EN LIGNE
PV DU CONSEIL
Professionnels
Environnement
Agriculture
Agriculture
Les métiers du secteur agricole
Vétérinaire
Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
Maréchal-ferrant
Démarches
Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole
Bail rural
Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
Conclusion du contrat de bail à ferme
Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
Renouvellement du bail rural
Cession du bail rural
Résiliation du bail rural
Fiscalité - Cotisations sociales
Taux de TVA dans le secteur agricole
Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales
Questions / Réponses
TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?